Le Stade-Toulousain pourrait écoper d’un gros redressement fiscal : La situation serait fragile !
Le Stade-Toulousain pourrait écoper d’un gros redressement fiscal : La situation serait fragile !
Le mardi 16 juillet 2024 à 11:35 par David Demri
70 Commentaires
Publicité
Le Stade-Toulousain a tout raflé sur le plan sportif cette saison : Top 14, Champions Cup, des guichets fermés à gogo, des produits dérivés qui font fureur…
Et pourtant, cela n’a pas empêché le club de la Ville Rose de recevoir une alerte de la part de la Chambre régionale des comptes d’Occitanie.
Comme le révèle le journal L’équipe ce mardi, la situation financière du Stade-Toulousain est jugée satisfaisante.
Pour autant, certains cas litigieux vont devoir être géré par les dirigeants Toulousains.
On apprend notamment que l’association les « Amis du Stade Toulousain » possède 23 % du capital et un siège permanent au conseil de surveillance du club
Mais elle est surtout propriétaire du stade Ernest-Wallon.
On apprend également que cette association met gratuitement à disposition du club le stade Ernest-Wallon, via ce qu’on appelle une convention de « prêt à usage » qui pose de nombreux problèmes.
La Chambre régionale des Comptes estime que le Stade-Toulousain n’aurait pas dû valoriser dans son bilan le 1,3 M€ qu’il a investi dans les installations ces dernières années, n’étant pas propriétaire des lieux.
Aussi, le Stade-Toulousain ne doit pas être en mesure d’encaisser le produit des sous-locations (séminaires d’entreprises, redevances payées par le Toulouse Olympique XIII, etc.).
La Chambre régionale des comptes se veut claire. Extrait:
« Cette convention de prêt d’usage n’est pas adaptée à la réalité des investissements réalisés par le club ainsi qu’aux pratiques de sous-location. Elle ne permet pas non plus une transparence des bilans patrimoniaux. »
Aussi, il est reproché à cette association de ne pas avoir fait d’appel d’offres au moment de lancer des travaux de rénovation du Stade Ernest-Wallon, avec notamment près de 7 millions d’euros de subventions publiques.
Le rapport précise :
« Seuls deux maîtres d’œuvre prestataires ont été sollicités sur une base discrétionnaire. »
Ce n’est pas tout : le Stade-Toulousain est en danger vis-à-vis de la fiscalité. On évoque un possible important redressement fiscal.
Et pour cause : le club a créé depuis plusieurs années maintenant sa propre marque et son propre logo. Ceux-ci différent de ceux déposés par l’Association à l’INPI. Aucune redevance pour marque n’est donc versée.
Pour la Chambre régionale des comptes, Toulouse n’est pas dans son bon droit. En effet, le club serait dans l’obligation de payer l’association pour utiliser la marque « Stade Toulousain rugby ».
L’administration fiscale pourrait alors estimer que l’Association du Stade-Toulousain est participante à l’activité lucrative du club. Dans pareille situation, l’Association devrait s’acquitter chaque année d’impôts sur les sociétés.
Ce n’est pas tout : les subventions qu’elle touche du club seraient, dans ce scénario, vues comme des contreparties commerciales et seraient imposables.
Enfin, le fisc pourrait estimer que les subventions versées par le club à l’association (820 000 euros sur l’année 2022) visent à « minorer artificiellement le résultat fiscal » du club.
Le Stade-Toulousain va tout faire pour éviter un tel redressement, surtout que la Chambre régionale des comptes précise que l’équilibre économique du Stade-Toulousain reste très « fragile ».
Affaire à suivre…
Publicité
70 Commentaires
Chauds ! Les marrons chauds …..
Une bagarre? Où ça?
Aucun souci, C’est Toulouse…et on ne touche pas à Toulouse… ils sont protégés et vous verrez qu’au final tout se passera bien.
la Chambre régionale des comptes d’Occitanie loue « la situation financière satisfaisante » du Stade Toulousain mais l’invite à régulariser plusieurs cas litigieux. Tout est dit
Tu as raison, je me demande pourquoi on en parle. Peut être pour meubler pendant la trêve ….
vous avez vraiment besoin de vous justifier aupres des blaireaux complexés ?
Fais gaffe, les blaireaux ça mange les truffes comme toi.
Un coup de bouscat magique et ce sera régularisé
Depuis 40 ans la mafia cassoulet sévit dans le rugby
Il y a Toulouse et les autres
Je me rappelle de la fin des annees 80 ou le comptable du ST avait fait des faux dans la situation comptable ,plusieurs millions de francs et le stade n’avait rien eu ,juste des amendes alors qu’ils avaient grugés le Fisc et la federation ( la LNR n’existait pas)
C’est de la qu’est né la mafia cassoulet
Peu de temps aprés le RCT descendait pour un trou dans les comptes bien moins important
Ça risque de faire cher a la sortie…… Il va y avoir des contrats a vendre….. Je suis supporter de Toulon, mon deuxième club, c’est Toulouse, mais comment dire, ici tout est clair? Ben à priori pas trop. Comme tout les clubs. Ça magouille a la limite de la ligne blanche….. Et parfois….
Soi disant le ST vivrait sur son économie propre, en spoliant le fisc. La sanction doit être exemplaire, rédrogradation immédiate en pro D2 pour falsification des comptes et détournement du SC.
On va peut être pas exagérer mais il ne doit pas y avoir deux poids deux mesures. Toulon s’est pris 500000 Euros d’amende pour nettement moins grave que ça. Mais c’est Toulouse…
Economie propre? Même celle du Vatican ne l’est pas.
Mdr
C’est bien la reponse d’un touscousain..
Depuis le temps que l’on se demande comment ils font……..
c’est pas les seuls… Racing- SF, etc…
Eux, on savait, ils sont détenus par des milliardaires (comme nous du reste)…
Donc comme se ne sont pas les seuls , faut laisser couler ??
non…c’est pas ce que je dis c’est même le contraire. mais il faut faire un sacré ménage avec tous ces montages financiers à la c.on qui permettent de tricher.
je serai pas étonné qu’à un moment ou un autre on trouve des traces de blanchiment d’argent…
Cela s’appelle « jouer à cache cash » …….. 🙂 🙂 🙂
J’espère qu’il n’y aura pas de 2 poids 2 mesures.
MHR, Racing, SF, Toulon etc se font alignés au moindre écart.
Pour Toulon on a pris un demi million alors que le club n’avait rien dépassé ni escroqué, juste selon la première instance « un manquement » genre un oubli. Un demi million, y aura un appel.
La on a Toulouse qui fait des fautes qui me semblent plus graves vu qu’on parle de plusieurs manquement et de problèmes avec le fisc.
Si la y a rien ? Franchement quel message cela envoie aux autres clubs ?
Je ne me rejouis pas du cas de Toulouse, pas plus que certains devraient se rejouir du demi million qu’on risque de prendre.
Mais encore une fois (et pour changer) laissons voir comment la justice traite cela.
Et ensuite c’est peut-être la qu’il faudra en tirer des conclusions…
Voilà l’économie réelle de Toulouse…. mdr…
Ernets ? Ernest Fisc.on ? Hou hou ? Eclaire nous de ta science…. hahahaha….
Et il y en a qui admire Lacroix…. que des tricheurs.
Les « Saints » du rugby viennent de mettre un peid en enfers….
Et ils ont eu raison de prendre deux beaux titres en 2024…….
Là, il va falloir les rendre les breloques ! La mafia saucisses cassoulet prise la main dans la coupe d’Europe … ou dans le sac, comme on veut ! Et le salary cap, c’est sûrement du même acabit ? Un peu comme du temps de tonton Ferrasse à Agen qui accumulait les titres avec des accomodements très particuliers !
59 points Dede cela ont été déclarés au fisc. Prendre une branlee par des saucisses et venir la ramener il n’y a qu’un bordelais qui peut oser.
Comment un club peut-il respecter le salary cap en ayant soixante joueurs, dont une majorité de niveau international, sans dépasser la limite permise ? Alors, tout le monde sait que le président de la LNR est toulousain et cela doit permettre de faciliter les entourloupes … à moins que ces joueurs soient des bénévoles payés avec des cacahouètes ! Bref, entre l’arbitrage, la requête du fisc qui demande des comptes, on en a pas fini avec les saucisses cassoulet !
T’inquiètes Mickey la réponse est en modération.
Oh tu devrais plutôt dire Ficsou que Mickey ! hahahahaha, ça serait plus approprié.
Bientôt Toulouse dans le Fiscou Magasine ? hahahaha ! 🙂
23 petit…
4 c’est pas mal mais c’est pas suffisant…MDR
Fist on @ Ernestine et je crois que ce n’est pas clair…….
Tu sais Petit Poucet, la fiscalité j’y comprends rien. Ma déclaration d’impot est pré-remplie et à part les timbres syndicaux je n’ai pas de niche fiscale.
Ben déjà Massive va voir les statuts du ST (ils sont consultables par tous) et tu verras que le ST n’est rien d’autres que la branche pro de l’Association du stade Toulousain…. D’ailleurs nos crabos et notre école de rugby évolue sous cette appelation….. Donc oui, il y a certainement un tour de passe passe entre les deux branches de l’institution dans le but de « défiscaliser indûment » …… Bouscatel, comme son grand ami de l’OL (foot) n’ étaient pas avocats pour rien….. Voilà, au pire l’Association (dépositaire des statuts et de la marque ST) aura un redressement fiscal….. Mais rassure toi Fiducial Invest, fera un petit (gros) chèque au Trésor Public n’ayant pas à l’heure actuel le désir de se passer de son nouveau jouet (et vitrine) et n’a pas allongé récemment son partenariat de 4 Millions net pour rien. Allez bisous, et surtout continues de rager….
Pourrait…..tout est dit
Il ne se passera absolument rien si ce n est rappel à loi et au pire des cas se mettre dans la conformité
Pour Massive le dé cé ré bré du blog : la Chambre régionale des comptes d’Occitanie loue « la situation financière satisfaisante » du Stade Toulousain mais l’invite à régulariser plusieurs cas litigieux. Prends pas tes désirs pour la réalité gui…gnol.
Relisez l’article vous verrez que c’est un problème fiscal et non de dépassement de SC deux choses différentes Le RCT épinglé par le gendarme financier , le ST lui a une mise en garde par la cour des comptes.. Le ST risque surtout une amende qui sera payée sûrement en partie par les partenaires. Puis Fiducial connait assez bien son métier pour gérer
L’équipe qui sort un article sur le rct c’est mensonges ils veulent déstabiliser et quand l’article concerne un autre club l’équipe devient la bible
Ils n’ont aucun amour propre…des girouettes.
là vu ce que l’on apprend sur la façon dont ton président en croque grave tu devrais faire profil bas
mais ca les toulousains vous ne connaissez pas….
Faire profil bas pour cette info? On a autre chose à faire…..
quand on parle de mafia cassoulet on est vraiment pas loin du pot….
@Sng83 mais que fait la mafia cassoulet? Comment peut elle laisser passer un truc pareil?
Quelle idée d’avoir comme sponsor principal Fkduci, une société intégrée dans un groupe d’audit et de commissariat aux comptes.
Il y avait déjà eu un gros bras de fer entre Fiducial et Lacroix sur l’arrêté des comptes il y a deux ou trois ans et de voir le fisc mettre son nez là dedans ça ne m’étonne pas.
Fkduci >>> Fiducial
Encore un coup de la mafia varoise aidée par la LNR. René n’a toujours pas digéré son éviction de la présidence. Il faut tuer le soldat Toulouse par tous les moyens qui dérange par son insolente suprématie sur le rugby mondial. Mais vous n’y arriverez pas on est trop fort pour vous. Non seulement il n’y aura aucun redressement mais on obtiendra des recettes supplémentaires, on vient de nommer Tekori président intérimaire de la section fiscale du ST…On aura même des excuses du futur ministre des finances, s’il est nommé un jour….
Dernière info. Dupont vient d’appeler Macron, l’affaire sera classée sans suite avant le weekend
C’est logique, et de partout c’est ainsi, c’est le propriétaire du lieu qui reçoit les locations et le déclare dans son bilan, c’est pour cela que de nombreuses municipalités soit augmentent leurs subventions de la valeur des locations reçues, soit carrément établissent un bail d’usage courant et total au club concerné, ou encore refile par un bail longue durée l’utilisation totale du stade et tribunes au club.
Là évidemment le ST n’a semble t’il pas trop compris les lois sur ce genre de bail, avec un intermédiaire une association loi 1901 « les amis du stade », c’est un peu à la manière de ce que font des entreprises avec une myriade d’intermédiaires pour noyer le poisson et faire changer la pression financière dans leur 1er ou 2eme cercle, se faisant de ne pas toucher directement l’argent, ils payent moins d’impôts, moins de taxes et bénéficient tous des 10% de frais professionnels, il y a tellement de moyens de contourner les lois financières, de faire diminuer son revenu par des stratagèmes que le professionnel de l’enquête que je fus ne peut ici les énoncer.
Mais sachez bien que le cerveau humain arrive toujours à trouver une parade, un montage aux systèmes de taxes et d’impôts pour en payer moins.
La gauche cherche un ministre des finances, tu devrais postuler tu as l’air de bien c-onnaitre le sujet.
Après si nos gouvernants voulaient trouver une parade il leur suffit de supprimer les niches fiscales dont le nombre est faramineux et plus appropriées pour certaines.
T’inquiètes le grand Toulouse s’en sortira blanchi !
Ceci dit rien à dire sur la qualité de l’équipe et des joueurs qui méritent largement leurs titres.
Nez tombons pas dans les mêmes arguments qu’on eut certains contre notre grand Toulon
Eric
Bien sûr Ricou qu’on va s’en sortir, c’est pas ce fait divers qui va nous ébranler. J’en suis même à souhaiter qu’on nous file 10 points de pénalité pour rendre le championnat plus intéressant. La Remontada, j’en rêve…..je vais en parler à René
mais que fait canal+…pas de commentaire…
Ils sont encore dans l’avion du retour et ils sont en vacances. Il te faudra patienter…
Bis : Relisez l’article vous verrez que c’est un problème fiscal et non de dépassement de SC deux choses différentes Le RCT épinglé par le gendarme financier , le ST lui a une mise en garde par la cour des comptes.. Le ST risque surtout une amende qui sera payée sûrement en partie par les partenaires. Puis Fiducial connait assez bien son métier pour gérer
oui quand on déclare des investissements dans des bâtiments qu’on a pas pour faire baisser les impots ça s’appelle de la magouille, et utiliser l’asso pour cacher tout ça, ça a pas l’air très propre…
@Cyrioul….. Ce que tu ne prends pas en compte c’est que le ST Rugby n’est qu’une branche Pro de l’Association Stade Toulousain, Asso qui possède un bureau directeur avec un Président qui, ce dernier, est le patron de Lacroix…… L’ASSO à l’heure actuelle regroupe en son sein 9 sections sportives toutes différentes les unes des autres sauf par leur nom ST
Dernière info. Dupont vient d’appeler Mac-rond, l’affaire sera classée sans suite avant le weekend
Merci l’Equipe, j’avais peur qu’on s’emm-erde pendant les vacances, voilà une info qui va nous occuper jusqu’à la reprise du Top 14. Info bien plus intéressante que celle des 3 joueurs. La capitale mondiale du rugby accusée de fraude fiscale. La sanction sera terrible, la Fédé parle déjà de retirer les 23 boucliers, World Rugby de nous retirer les 6 étoiles et la LNR nous menace d’une rétrogradation en fédérale, ils hésitent entre la 2 et la 3. Du coup, tous les joueurs veulent se barrer, ils veulent tous être mutés au RCT pour ne pas changer de couleurs, pour une revalorisation de salaire et surtout parce qu’ils sont sûr d’être titulaires.
Ca magouille sec à Toulouse hahahaha!!! On est pas tout blanc du côté de la Garonne
C’est un peu normal tu sais la Garonne n’est pas très propre…. Sinon t’avance pas trop sur le terme magouille, attends un peu, c’est juste une info du torchon varois….
je savais pas que le journal lequipe était varois…tu m’apprends quelque chose
Tu savais pas? Quand il dit du mal du RCT il est toulousain, quand il dit du mal du ST il est varois. Et tu verras que si le Midol (Merdol en toulonnais) reprend l’affaire, il deviendra varois lui aussi.
Info dernière: le ST vient de prendre un cabinet d’avocats dont le fondateur s’appelle René « quelque chose » (j’ai un trou de mémoire!!) pour le défendre dans cette affaire. Il paraît qu’il n’y aurait aucune inquiétude à avoir ce serait juste une erreur d’écriture….L’amende serait d’un million qui sera payée grace au transfert de Capuozzo dans le Var.
si on peux vous aider, on est comme ça dans le var on est généreux comme avec les ricard, on met deux doses sinon rien
Je n’en doute pas, j’ai toujours été très bien reçu à Toulon, j’en garde un bon souvenir…
Comme je le dis plus haut beaucoup co..nfondent SC et redressement fiscal je vois que personne c..onteste. Co..nclusion le ST prendra peut être une amende qui n’a aucun rapport avec le salary cap n’en déplaise à certain le ST sera encore là l’année prochaine avec un budget co…nséquent
C’est pratique de gérer un club avec l’entremise d’associations et d’endormir les chiffres avec une subvention annuelle. Cependant, la plupart du temps, c’est illégal et le fisc va bien s’amuser. Les amendes et les redressements vont affluer pour les derniers exercices.
Ce qui m’étonne vraiment, c’est le temps mis pour s’apercevoir de ces irrégularités qui manifestement existent depuis longtemps.
Dès lors que le fisc met son nez dans une telle situation, on peut prévoir que les répercutions financières vont être terribles pour le club
Le ST fonctionne de cette manière là depuis des dizaines d’années.
De toutes les façons, si il est blanchi (ce qui sera le cas) les RCT m’en vont gue…ler au complot.
Il n’y a que le ST qui vous le donne la trique.
Il y a plus de commentaires sur cet article que pour tous ceux qui ont été publiés après.’
A la rescousse les su.ceurs de chippo
Mollo les charognards, même pas un redressement fiscal pour le moment.