Condamné à payer 1,7 millions d’euros à Puma, Mourad Boudjellal ne va pas se laisser faire
Condamné à payer 1,7 millions d’euros à Puma, Mourad Boudjellal ne va pas se laisser faire
Le mardi 9 mai 2017 à 19:11 par David Demri
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Sous contrat avec l’équipementier PUMA jusqu’en juin 2013, le Rugby Club Toulonnais a résilié de manière anticipée ce contrat en juin 2011 afin de s’engager avec BURRDA SPORT.
Malheureusement, le club Varois va en payer de lourds frais en cette fin de saison. En effet, le tribunal vient de trancher et demande au RCT de payer la somme de 1,7 millions d’euros à l’équipementier Allemand.
Contacté par le quotidien L’équipe, le président du club Varois, Mourad Boudjellal a évoqué le sujet. Ce-dernier se veut rassurant. Il explique notamment qu’une clause de sortie est mentionné dans le contrat. Extrait:
«Pour nous, il y a une erreur de droit manifeste. Le contrat signé avec Puma comprenait une clause de sortie à 450 000 euros. C’est écrit noir sur blanc. Si on part, peu importe la raison, c’est 450 000 euros. Cette somme a toujours été provisionné. Mais là, on nous applique la clause de sortie et les pertes d’exploitation, c’est-à-dire que pendant deux ans, comme on ne porte pas les équipements Puma, c’est 1 000 euros par jour. Ce n’est pas possible. Nous allons aller en cassation rapidement.»
Affaire à suivre…
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Demande à TON PRÉSIDENT UN BANQUIER , comment ou bien se qu il peut faire . Hihiiii
Si je me souviens bien, le poutvoi en cassation n.est pas suspensif du jugement d’appel. Il faudra donc verser le 1,7 M à Puma. Ils le rendront éventuellementt si le RCT a raison par la suite..
Surtout, la Cour de Cassation juge sur la forme et non sur le fond. Il faut donc prouver qu’il y a eu une erreur manifeste sur la procédure. Alors, seulement si la CC va dans le sens du RCT, elle pourra renvoyer l’affaire devant une autre Cour d’Appel pour un jugement en dernière instance.
Vive l’Europe !!
Faudrait surtout changer d avocats au RCT !!!!!
Y’a de l’intelligence chez Philippe de Cuers …
Les 1000€ de perte d’exploitation sortent bien de quelque part, d’un texte contractuel, non ?
Ou de la comm de Mourad , qui comme chaque fois qu’il fait une connerie invente n’importe quoi ?
Sinon, la Cour de Cassation, sous le joug de l’Etat depuis le 5 décembre 2016 ( par décret de Valls, plaçant définitivement la France en dictature ) devrait aider Mourad qui caresse bien Macron comme il faut, si elle peut démontrer que le respect du Droit n’a pas été appliqué. Son rôle n’est pas de juger l’affaire sur le fond mais sur le respect de l’application du Droit.
Moi je suis moins optimiste, pour avoir contracté avec des grosses entreprises je peux vous dire que leur CGV et leur contrat sont en béton et pondus par des services juridiques extrêmement compétents! Puma des contrats ils en signent des milliers pas an!!! À mon avis La grille de lecture de Mourad paraît bien simpliste!! Sait on jamais!!!
C’est plutôt TON post que je trouve plutôt simpliste, monsieur je sais tout en n’ayant que des bribes d’informations.
Je n’ai donné que mon ressenti, je n’affirme rien j’émets seulement un doute sur la présentation de la version de Mourad! Si le tribunal a donné raison à Puma, c’est qu’il y a bien quelque chose dans le dossier que Mourad ne nous dit pas! Pour en savoir plus il faudrait lire les minutes de l’audience et là tu as raison je ne les ai pas lues!!
M’enfin si on peut plus donner son avis sans se faire voler dans les plumes, je te demande à quoi sert un blog?
Désolé c’est vrai que mon post est inutilement agressif; me suis levé d’un mauvais pied !
Pas de souci!!
Au prochain échange!
@Fan69: les bribes d’informations elles sont plutôt claires maintenant; aujourd’hui c’est MB lui-même qui reconnait qu’il n’y a pas une eu une provision au-delà des 450k€; et accessoirement, on parle d’un jugement de 2 cours successives avec des conclusions détaillées, c’est pas comme si on évoquait une rumeur de recrutement dans le Midi Olympique !!
Mais comment oses tu dire ça… Lui qui a mener le RCT où il est… mais va un peu soigner ta folie.. MDRR
Je rejoins Gilles Technique… quand tu sponsorises des Usain Bolt et autres équipes de L1 ou de ligua… t’as des contrats en béton armé… (le) Puma sait où il pose ses pattes!
Je savais bien que le RCT n’avait pas provisionné plus que les 450k€ contrairement à ce que beaucoup écrivaient hier.
Pour le reste, la défense de Mourad revient à dire: »on a forcément raison, les tribunaux qui ont jugé ont tort parce que c’est pas possible qu’on nous demande autant »… Bah avec une défense comme ça et si on rajoute (comme dit par Olive) que la cour de cassation juge la forme et non le fond, ça va être « ça passe ou ça casse »; soit le jugement est cassé et on rejuge (mais il faudrait vraiment une grosse bourde des 2 instances précédentes) , soit on est bon pour payer les 1.7 millions demandés…
Effectivement Hervé cela va être difficile de s’en sortir! La cour de cassation va juger si le droit s’est bien appliqué et elle n’e reviendra pas sur le fond! Il semble que Puma ait eu Cain de cause sur le fait que La clause de sortie était abusive! Et si le droit à été correctement appliqué on risque de l’avoir dans le baigneur!
ça m’étonnait fortement à l’époque qu’on puisse résilier du jour au lendemain avec un équipementier comme PUMA… en prétextant en plus, je le rappelle, une toute autre raison. En 2011 le président disait : » La maison Puma s’est beaucoup affolé, me faisant presque passer pour un fou, explique-t-il. Or, dans la vie, quand on ne paye pas ce qu’on doit, on ferme sa gueule. Dans le contrat, il est précisé qu’à défaut de paiement dans un délai de trente jours, il peut être cassé. Et, à ce jour, j’ai cinq ans d’arriéré. J’ai simplement réclamé mon dû. Maintenant, si Puma n’est pas d’accord, on va publier les contrats dans la presse et on verra bien. »
Mince j’ai pas terminé. Sur ce que disait MB, la cour de Strasbourg puis la cour d’appel de Colmar lui ont donné tort… donc c’est très mal engagé. PUMA n’était pas un mauvais payeur et avait honoré son contrat selon les juges.